Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP SAISONS
M. Patrick MARTIN
Mme. Liliane MARTINI épouse MARTIN

Numéro de dépôt :
4343685
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
CAP SAISONS de Patrick MARTIN

Présentation de la marque CAP SAISONS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par monsieur Patrick MARTIN et madame Liliane MARTINI épouse MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Patrick MARTIN domicilié(e) 744 route Chamolay - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France et madame Liliane MARTINI épouse MARTIN domicilié(e) 6 impasse de Sablon - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAP SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAISONS arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

Patrick MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : CAP PECHE , CAP CHASSE , CAP ANIMAL


M. Patrick MARTIN - 744 route Chamolay - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France

Mme. Liliane MARTINI épouse MARTIN - 6 impasse de Sablon - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 19 septembre 2017 - Concession de licence n°708294 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Produits de jardin, à savoir engrais pour le jardin, produits chimiques pour le jardin, produits chimiques de traitement horticole, produits chimiques pour l'amendement des sols de jardin, produits fertilisants de jardin, compost et couverture d'humus pour le jardin, défoliants pour le jardin, paillis (engrais) pour le jardin, préparation pour la régulation de la croissance des plantes de jardin, terre végétale et terreaux de jardin ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité, de mercatique et de promotion des ventes en ligne sur un réseau informatique et sur les réseaux mondiaux et privés de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; relations publiques ; mercatique ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche et organisation et conseils aux entreprises dans la gestion des affaires commerciales de magasins ; gestion administrative de magasins pour le compte de tiers ; promotion des ventes et publicité pour exploitants de magasins ; présentation sur tout moyen de communication de produits et marchandises, services de vente en gros et au détail, en magasins, par correspondance ou en ligne de produits et marchandises et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits et marchandises, à savoir : produits de jardin, à savoir engrais pour le jardin, produits chimiques pour le jardin, produits chimiques de traitement horticole, produits chimiques pour l'amendement des sols de jardin, produits fertilisants de jardin, compost et couverture d'humus pour le jardin, défoliants pour le jardin, paillis (engrais) pour le jardin, préparation pour la régulation de la croissance des plantes de jardin, terre végétale et terreaux de jardin ; produits diététiques et hygiéniques pour animaux ; produits de jardin, à savoir produits pour la destruction des animaux nuisibles dans les jardins, désherbants pour le jardin, insecticides et répulsifs pour le jardin, produits pour détruire les limaces, parasiticides pour le jardin ; aquariums d'appartement ; sellerie ; colliers et chaînes pour animaux ; cages pour animaux ; produits de jardin, à savoir arbres (végétaux), arbustes, bulbes, écorces brutes, fleurs naturelles, gazon naturel, herbes potagères fraîches, salades vertes (plantes), légumes et fruits frais, plantes, rosiers ; graines, semences et plants ; fleurs artificielles ; miel ; aliments pour les animaux ; vêtements pour animaux ; jeux et jouets pour animaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; barbecue ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardinage ; matériels motorisés de jardinage ; coutellerie ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche et de chasse ; tondeuses à gazon ; engins motorisés pour le jardinage et l'agriculture ; combustibles ; bois à brûler ; aménagement de jardin (pergolas, barrières, clôtures, treillis, treillages, portails) ; poulaillers et clapiers ; nids et niches pour animaux ; meubles et mobiliers d'intérieur et d'extérieur ; meubles de jardin, sièges de jardin, coussins ; poteries pour la culture de plantes, de fleurs, d'arbres, d'arbustes, de végétaux, de plants ou d'arbres ornementaux ou fruitiers ; produits agricoles, horticoles, forestiers ; linge de maison ; linge de table ; linge de bain ; jeux, jeux de jardin, balançoires, toboggans, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.